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Code rural ou maximes et reglemens concernant les biens de campagne. Notamment les fiefs, Franc-Aleux, censives, droits de justice, seigneuriaux & honorifiques, la chasse & la pêche, les bannalités, corvées, la taille royale & seigneuriale, les dixmes ecclésiastiques & inféodées, les baux à loyer, à ferme, à cheptel, à rente, emphitéotiques, les troupeaux & bestiaux, l'exploitation des terres labourables, bois, vignes & prés. Par M...avocat au Parlement
Bibliographie
- Auteurs : Boucher d'Argis Antoine-Gaspard (1708-1791) ; Prault Pierre (1685-1768) ;
- Editeurs : Paris Chez Prault père ;
- Date d'édition : 1749
- Sujets : Droit rural -- France 18e siècle
- Langue(s) : Français
- Description matérielle : 2 vol., In-12
- Pays de publication : France
Notes
Par Boucher d'Argis d'après Barbier